Marque renouvelée - Marque en vigueur

RCA
RAPIDES COTE D'AZUR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1399491
Date de dépôt :
17/03/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2027
RCA de RAPIDES COTE D\'AZUR

Présentation de la marque RCA

Déposée le 17 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAPIDES COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAPIDES COTE D'AZUR domicilié(e) BOULEVARD SLAMA, NICE LA PLAINE BÂT C1 - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 782 570 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, Mme LIMOUZY Emmanuelle domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque RCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RCA arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.

RAPIDES COTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : LA COTIERE LA plus belle ligne du monde


RAPIDES COTE D'AZUR, Société par actions simplifiée - BOULEVARD SLAMA, NICE LA PLAINE BÂT C1 - 06200 - NICE - France - SIREN 334782570


MARCHAIS ASSOCIÉS, Mme LIMOUZY Emmanuelle - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 8 mars 2007 n°2336279 - Publication au BOPI 2007-03-08

Renouvellement sans limitation n°2086471 - Publication au BOPI 1997-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2017 n°2644249 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-23

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